L'ensemble du site de Vignobles Famille Bernard relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et de la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support quel qu'il soit est interdite sauf autorisation préalable (nous contacter).
EDITEUR
MAS COSTEBELLE
ressponsable: Jacques Bernard
1385 Chemin des Seyrels
84190 Beaumes-de-Venise
Siret : 43978184000012
Téléphone : 04 90 62 98 00
Mail : contact@lapepiniere-bernard.fr
CONCEPTION & WEB-DESIGN
IPSUMEDIA SAS au capital de 25 000 EUROS
Siège social :
438bis Allée des platanes, BP20004,
13750 PLAN D'ORGON
France
Représenté par Eric LANZALAVI
Email : contact@ipsumedia.com
Tel : +33 (0)4 13 95 05 96
Siret : 809 119 464 00042
Code APE : 7311Z
N° TVA Intra : FR-43 809119464
Hébergeur : OVH
Siège social :
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Lien Hypertextes
Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site Internet et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité du domaine de LA LIGIERE.
Ce Site peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. LA LIGIERE décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de LA LIGIERE sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site de LA LIGIERE sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées aux services en charge de répondre à sa demande à des fins de suivi de cette demande.
Vous bénéficiez également du droit de donner des directives sur le sort de vos données après votre décès.
Conformément aux dispositions de l’article 38 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur peut également s’opposer, pour des motifs légitimes à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement et sans motif et sans frais, à ce que ses données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site www.laligiere.fr, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Les informations recueillies sur ce site seront conservées pendant une durée de trois ans maximum.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante www.cnil.fr.
Le site www.laligiere.fr utilisent les cookies suivants :
- 300gp et 300gpBAK : Deux cookies utilisés par notre hébergeur afin de savoir quel itinéraire numérique est le plus court entre ses serveurs et votre ordinateur. Se suppriment seuls au bout d’une heure.
- _ga et _gid : Deux cookies utilisés pour mesurer la fréquentation du site internet. Ce sont des cookies google analytics : _ga s’expire au bout de 2 ans, _gid s’expire dans les 24 heures.
Google utilise également d’autres cookies à travers notre site.
Les informations collectées par les plug-ins externes de Google sur notre site Web, y compris l'adresse IP de l'utilisateur, peuvent être envoyées à Google et stockées sur ses serveurs. Cette information est entièrement gérée par Google. Ces cookies n'identifient pas les utilisateurs en personne, sauf s'ils sont connectés à Google. Dans ce cas, ils sont liés au compte Google.
Pour plus d'informations, consultez les règles de confidentialité de Google : https://www.google.com/intl/fr_fr/policies/technologies/types/ et https://policies.google.com/technologies/types?hl=fr
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
L’utilisateur du Site de LA LIGIERE est tenu de respecter les dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée dont la violation est passible de sanctions pénales. Il doit notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles il accède, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES :
LA LIGIERE est une société établie en France et, en tant que telle, nous adhérons à la législation française sur la protection des informations personnelles (1998 : 204) qui applique la Directive sur la protection des données européennes 95/46/EC.
Notre siège social est situé à : « 1385 Chemin des Seyrels 84190 Beaumes-de-Venise ».
N’hésitez pas à nous faire part de vos questions ou préoccupations en matière de protection des données, à l’adresse suivante : laligiere@orange.fr
Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traités et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits.
PORTÉE DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ
Veuillez noter que cette confidentialité concerne le traitement des données personnelles dont LA LIGIERE est le Responsable de Traitement, c’est-à-dire dans les cas où LA LIGIERE a décidé des finalités et des moyens de traitement.
Pour éviter toute ambiguïté, cette gestion de la confidentialité ne concerne aucun traitement de données personnelles que LA LIGIERE peut effectuer en tant que Sous-Traitant découlant de votre utilisation de nos services.
Pour obtenir plus d’informations sur la façon dont nos services peuvent être utilisés pour faciliter vos traitements de données personnelles, et sur les responsabilités et les engagements de LA LIGIERE en relation avec ceux-ci, veuillez-vous référer aux conditions applicables.
DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES
Les données personnelles désignent les données qui vous identifient en tant que personne physique. Nous pouvons être amené à traiter les types de données personnelles suivants vous concernant :
- Vos coordonnées incluant votre nom, l’adresse courriel et le numéro de téléphone
- Informations utilisateur, par exemple, si vous vous connectez à notre service ou visitez notre site internet. Ces informations peuvent comprendre le numéro IP, le type de périphérique et le navigateur, fuseau horaire, situation géographique, ainsi que vos intérêt et préférences des informations sur la façon dont vous interagissez avec nos services, par exemple sur les fonctionnalités utilisées et les boutons cliqués
- Autres informations que nous recevons à travers vos contacts
FINALITES DE TRAITEMENT
Nous traitons vos données personnelles pour les finalités suivantes :
- Fournir nos services conformément aux conditions applicables
- Administrer la relation d’affaires avec vous et l’utilisateur du site de LA LIGIERE que vous représentez
- Développer et améliorer nos services
- Afin de fournir des informations aux utilisateurs du site de LA LIGIERE actuels ou potentiels sur nos services par des parties tiers sélectionnés. Pour éviter toute ambiguïté, tout matériel de marketing distribué à l’aide de vos données personnelles vous est envoyé en tant que représentant de l’utilisateur actuel ou potentiel de LA LIGIERE et non à vous en tant que personne privée.
PARTAGE AVEC DES TIERS ET TRANSFERT VERS LES PAYS TIERS
Nous pouvons partager des données personnelles avec des tiers aux fins expliquées ci-dessus. Pour éviter tout doute, nous ne partagerons pas de données personnelles avec des tiers de manière que ces tiers utilisent des données personnelles à des fins de marketing direct en relation avec vous en tant que particulier, mais uniquement avec vous en tant que représentant de l’utilisateur actuel ou potentiel de LA LIGIERE.
Nous pouvons transférer des données personnelles dans un pays en dehors de l’UE, mais nous devrons alors tout d’abord obtenir votre consentement ou veiller à ce que le transfert soit légal et sécuritaire en prenant d’autres dispositions.
Comme expliqué ci-dessus, n’oubliez pas que cette charte de confidentialité ne concerne aucun traitement de données pour lequel vous pourriez être responsable à la suite de l’utilisation de nos services. Vous, ou la partie que vous représentez, êtes toujours responsables de votre traitement des données personnelles conformément à la loi en vigueur.
VOS DROITS
Il est de notre obligation de traiter des éléments personnels précis, pertinents et nécessaires tout en tenant compte de nos finalités légitimes. Il est de votre droit de nous contrôler.
Pour mettre à jour les données personnelles que nous traitons vous concernant, veuillez nous contacter sur laligiere@orange.fr. Pour recevoir gratuitement un extrait de données personnelles que nous traitons vous concernant, envoyez-nous une lettre signée à l'adresse de LA LIGIERE.